1. Présentation du site

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet de la MJC Mosaïque – Centre Social l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire :
MJC Mosaïque – Centre Social
99 ter rue des jardins fleuris
54340 POMPEY – France
Téléphone : 03.83.24.77.57

Responsable de la publication :
Alain CHARTIER et Agathe ERHARDT

Conception et réalisation :
Sandra MARTINEZ

Hébergeur :
IONOS
7 place de la Gare
57200 Sarreguemines – France

Le site a été réalisé avec le système de gestion de contenu WordPress.

 

2. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site internet de la MJC Mosaïque – Centre Social implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.

Le site est accessible à tout moment. Toutefois, une interruption pour maintenance technique peut être décidée afin d’en améliorer le fonctionnement ou le contenu.

La MJC Mosaïque – Centre Social s’efforce de maintenir les informations du site à jour. Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et s’imposent à l’utilisateur, qui est invité à les consulter régulièrement.

3. Description des services fournis

Le site internet de la MJC Mosaïque – Centre Social a pour objectif de présenter les activités, services et informations relatifs à la vie de l’association.

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Malgré le soin apporté à leur rédaction, la MJC Mosaïque – Centre Social ne saurait être tenue responsable d’éventuelles omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, graphismes, logos, icônes, documents, etc.) est protégé par la législation relative à la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété de la MJC Mosaïque – Centre Social ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de la MJC Mosaïque – Centre Social.

Toute utilisation non autorisée pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

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La MJC Mosaïque – Centre Social veille à la protection des données personnelles des utilisateurs de son site.

Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu de l’utilisateur ni cédée à des tiers.

Conformément aux dispositions de la loi « Informatique et Libertés » et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données personnelles la concernant.

Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter la MJC :

MJC Mosaïque – Centre Social
99 ter rue des jardins fleuris
54340 POMPEY – France
Téléphone : 03.83.24.77.57

Ou via le formulaire de Contact sur www.mjc-mosaique.fr

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7. Responsabilité

La MJC Mosaïque – Centre Social met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur son site.

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8. Droit applicable

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